GUCCI vs « gucciogucci » : dépôt de nom de domaine frauduleux et atteinte au droit des marques… aussi voyante qu’un éléphant dans un couloir

Référence : OMPI, Guccio Gucci S.p.A. c/ Chang-Han Chen, Friends Co., Ltd., Aff. DCC2025-0011, décision du 17 juillet 2025.

Les noms de domaine litigieux étaient <gucciogucci.co> et <gucciogucci.cc>, enregistrés chez GoDaddy, le Panel (Zoltán Takács) en ordonne le transfert à Gucci.

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1) Les faits essentiels

Guccio Gucci S.p.A., titulaire de marques GUCCI et GUCCIO GUCCI de longue date, constate l’enregistrement en 2025 de <gucciogucci.co> puis, après une mise en demeure, de <gucciogucci.cc>. Le premier a pointé vers Afternic (« registered, but may still be available »), le second a été affiché à la vente 1 000 000 USD puis renvoyé vers Afternic.

Dans des échanges, un interlocuteur lié au défendeur présente le potentiel du domaine et évoque une « consideration » d’environ 2 000 000 USD ; le défendeur lui-même indique une « preliminary expectation » de 1 000 000 USD et mentionne l’intérêt d’un tiers.

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2) Le cadre juridique (UDRP)

Pour obtenir le transfert, le plaignant doit démontrer cumulativement (par. 4(a) UDRP) : (i) identité/confusion avec une marque antérieure ; (ii) absence de droits ou d’intérêts légitimes ; (iii) enregistrement et usage de mauvaise foi.

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3) L’analyse du Panel

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a) Identité / similitude

Les deux noms de domaine intègrent en entier la marque GUCCIO GUCCI : ils lui sont identiques ; la marque GUCCI demeure reconnaissable, entraînant une confusion. Le Panel s’aligne sur l’Overview 3.0, §1.7 (test de similarité) et constate la satisfaction du premier critère.

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b) Droits ou intérêts légitimes

Aucune autorisation n’était donnée au défendeur. Les éléments versés (listings de vente, fourchettes de prix très élevées adressées prioritairement au titulaire de la marque, références explicites à la notoriété de GUCCI) caractérisent une ciblage de la valeur de la marque et non des préparatifs sérieux pour un usage loyal/non commercial. Le Panel souligne en outre le risque d’affiliation implicite lorsque le nom de domaine reprend intégralement la marque (Overview 3.0, §2.5.1). Le deuxième critère est rempli.

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c) Enregistrement et usage de mauvaise foi

• Finalité spéculative à l’égard du titulaire : si la revente n’est pas en soi fautive, l’orientation vers le titulaire pour une contrepartie nettement supérieure aux coûts d’enregistrement relève du par. 4(b)(i) (cybersquatting).  
• Marque de haute renommée : l’enregistrement d’un nom identique ou confusément similaire à une marque célèbre par un tiers non affilié fait naître une présomption de mauvaise foi (Overview 3.0, §3.1.4), d’autant que la renommée est reconnue par le défendeur dans les échanges.  
• Comportement aggravant : enregistrement de <gucciogucci.cc> le 29 mai 2025, après la mise en demeure, dans un contexte proche de <gucciogucci.co> (mêmes cibles, mise en vente).  
• Passive holding : l’absence d’exploitation active de <gucciogucci.co> au jour de la décision n’exclut pas la mauvaise foi (doctrine dite du passive holding, Overview 3.0, §3.3).  

Le Panel retient donc la mauvaise foi à l’enregistrement et à l’usage au sens du par. 4(a)(iii) UDRP et ordonne le transfert des deux noms de domaine.

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4) Ce qu’il faut retenir (pratique contentieuse)

• Les clones “intégraux” du type [marque][nom du fondateur], mis en vente à prix stratosphériques, constituent un cas d’école d’atteinte UDRP : identité/confusion, absence d’intérêt légitime, et 4(b)(i) pour la mauvaise foi.  
• La renommée facilite la démonstration (présomption de mauvaise foi) et le passive holding ne “blanchit” pas l’enregistrement.  
• Les échanges précontentieux (prix, ciblage du titulaire, chronologie post-mise en demeure) sont déterminants pour la preuve.  

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Dans cette affaire gucciogucci, le dépôt frauduleux de noms de domaine portant atteinte au droit des marques était… aussi voyant qu’un éléphant dans un couloir : transfert intégral vers GUCCI.