Avocat NFT : le partenaire incontournable de vos projets NFT

Votre avocat NFT va enfin vous révéler toute la vérité sur les NFT ! Tout d’abord, clamer haut et fort que les NFT ont une santé de fer serait vous mentir. 

Certes, en 2021, le volume de transaction a atteint 13 milliards de dollars ! Mais, comme tout marché en ébullition artificielle, ce dernier a connu une sorte de crash. La lune de miel a laissé place à la “morosité”. Selon le journal du coin, le retour de bâton est violent : -97% sur les volumes de NFT depuis janvier.

Pour autant, est-ce la mort des NFT ? Que nenni, et après la passion des débuts, nous assistons à une “rationalisation” de cet univers impitoyable ! Le NFT au-delà de l’aspect purement spéculatif n’en est pas moins une nouvelle pratique juridique que beaucoup d’entreprises affectionnent.

Mais, tout reste à faire ! La nouveauté comporte son lot d’interrogations :  les NFT impliquent en effet des problématiques complexes, notamment en termes de droit d’auteur, de droit de la propriété intellectuelle, de fiscalité, etc. Alors quels sont les risques juridiques d’un projet NFT ? Comment un avocat NFT peut-il vous aider et comment bien le choisir ? 

Les NFT impliquent des problématiques complexes
Les NFT impliquent des problématiques complexes

Projet NFT : pourquoi se lancer et quels sont les risques ? 

Les NFT : c’est quoi et comment ça marche ? 

Un NFT est un jeton non fongible (« non fungible token »). Pour faire simple, c’est un titre unique et non interchangeable représentant un objet numérique ou non :  œuvre d’art physique ou digitale, texte, vidéo, photo, tweet, musique, etc. 

Le jeton numérique s’appuie sur la blockchain, une technologie de transmission et de stockage de l’information qui permet de le rendre authentique et infalsifiable. 

La grande révolution ? Il n’y a pas à proprement parler aucune intervention humaine puisque c’est le « smart contract » qui régit tout. D’un point de vue technique, selon son inventeur, Nick Sazbo, il s’agit d’un protocole de transaction informatisé qui exécute automatiquement les termes de la convention.

Le smart contract garantit une force du contrat non par le droit mais par le code informatique et pour la gestion des NFT, il s’enclenche lorsqu’on crée un NFT et lorsqu’on vend le NFT.

L’intérêt des NFT : soyez leader sur votre marché.

Le NFT est avant tout un actif numérique qui donne naissance à une nouvelle façon de posséder des “choses” qu’elles soient numériques ou physiques ! Au lieu d’être propriétaires de titres papiers, désormais certaines opérations passeront par les NFT.

Est-ce innovant ? Oui, car cette décentralisation est gage de qualité par la technologie et de rapidité par la transaction.

Peut-on craindre des excès ? Oui et beaucoup de personnes y ont déjà perdu des sommes folles à l’image des stars comme Madonna ou Neymar qui y ont laissé des millions.

Il serait donc facile de dire que les NFT ne servent à rien. Néanmoins, ce raisonnement est bien trop simpliste puisque tous les usages n’ont pas encore été exploités. 

En tant qu’avocats, nous voyons le NFT d’un très bon œil ! Par exemple, il va permettre à des artistes de tenter leur chance et de se faire connaître. Il pourra aussi rendre le monde de l'art ou de l’immobilier accessibles à un plus grand nombre d’acheteurs et tout cela, sans intermédiaire physique.

Enfin, d’un point de vue strictement juridique, le NFT est un levier rapide, fiable et infalsifiable pour protéger le droit d’auteur et réduire les risques de contrefaçon. Cette pratique bien qu’encore récente est une vraie avancée pour la propriété intellectuelle.

Bref, les NFT vous offrent de belles perspectives pour la simple et bonne raison que tout reste à faire : ayez la vision, bâtissez votre mission et confiez-nous les modalités juridiques !

Projet NFT : anticipez absolument les risques et les problématiques juridiques !

Alors que le marché des crypto et des NFT connaît des rebondissements abyssaux (pas toujours dans le bon sens), les levées de fonds se multiplient. Selon le site Coins.fr,  il y a eu plus d’investissements au premier semestre 2022  (30,3 milliards de dollars) que pendant toute l’année 2021

Une chose est sûre “tout le monde y croit” ! Mais, les montants investis bien que très encourageants pour l’avenir ne gomment absolument pas les risques existants. 

Pour l’heure, l’encadrement juridique de ces jetons numériques est encore flou. Toutefois, nous avons passé en revue toutes les problématiques auxquelles tout porteur de projet NFT doit faire face !

- Régime fiscal des NFT

La fiscalité des NFT est encore un vrai mystère et sa taxation varie en fonction de sa qualification : actif numérique ou bien incorporel. On attend que le gouvernement donne un avis, voire légifère sur un régime spécifique. Quoi qu’il en soit, l’avocat NFT vous accompagnera pour anticiper les évolutions du droit fiscal (mais que vont apporter la loi de finance 2023 et les suivantes ?).

- Droit de la propriété intellectuelle et droit d’auteur 

L’auteur de l’œuvre originale reste titulaire des droits d’auteur. Donc, pour exploiter commercialement cette dernière, des vérifications et une contractualisation s'imposent. Votre avocat  NFT  effectuera une recherche d’antériorité, fera un point sur les différents droits patrimoniaux et moraux de l’auteur, etc. Surtout, un contrat de cession de droits sera rédigé pour éviter toute action future en contrefaçon ou tout litige lié à la valorisation desdits droits.

- Réglementation des pratiques commerciales 

Les émetteurs de NFT doivent respecter les règles de droit commun encadrant la vente et la protection des consommateurs. Attention donc aux pratiques commerciales trompeuses, à la méconnaissance du droit de rétractation ou encore au défaut d’information du consommateur. 

- Risques associés à la spéculation

Les acheteurs s’exposent à des pertes financières potentiellement importantes, le marché étant très volatil. Pour éviter d’être en première ligne de l’explosion d’une bulle spéculative, votre avocat NFT saura vous alerter sur les avantages et les inconvénients d’une telle opération d’un point vue juridique, financier, fiscal et tout simplement business !  

- Blanchiment d’argent 

En tant que cryptoactifs, les NFT peuvent être utilisés comme un outil de blanchiment des capitaux et de financement d’activités illégales. D’où l’importance de se renseigner sur l’origine du NFT, la fiabilité de son émetteur ou de la plateforme, etc. Un travail de compliance s’impose avant toute transaction !

- Exploitation dans le metavers

Impossible de parler NFT sans évoquer le monde virtuel des metavers. D’un point de vue économique, le caractère unique et exclusif des NFT permet déjà de valoriser les marques. Dès aujourd’hui, il convient donc de prévoir des clauses pour sécuriser l’évolution des entreprises dans cet univers numérique.

NFT et Metavers sont très liés
NFT et Metavers sont très liés

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Comment votre avocat NFT peut vous aider ? 

L’avocat NFT est avant tout un avocat en droit des affaires. Classiquement, vous pouvez attendre de lui qu’il préserve et sécurise vos intérêts financiers, commerciaux, patrimoniaux.

Son leitmotiv est également de négocier les meilleurs deals pour vous et d’avoir une vue globale sur le cadre réglementaire, les droits et obligations de toutes les parties prenantes avec lesquelles vous allez contracter : artistes, créateurs de NFT, prestataires de service, investisseurs, commerçants, galeristes et marchands d’art, studios de jeux vidéo, plateforme NFT, particuliers acheteurs de NFT…

Comment le cabinet DDG, votre avocat NFT, peut vous épauler ?

Nous vous accompagnons en conseil, en amont du projet, sur les sujets suivants : 

- Étude de faisabilité pour vous aider à avoir une vision juridique mais aussi entrepreneuriale de votre projet

- Rédaction de contrats

  • Cession de propriété intellectuelle et de droit d’auteur
  • Contrats de coproduction de NFT
  • Contrats de sponsoring

- Rédaction de conditions générales de vente (CGV), conditions générales d’utilisation (CGU) ou conditions générales de service (CGS).

- Fiscalité des NFT : conseils pour anticiper la fiscalité de votre projet NFT et diminuer les risques en cas de montage “audacieux”.

- Conseils et accompagnement pour vous prémunir contre les arnaques et vérifier la compliance des partenaires !

Votre avocat NFT assure également votre défense en cas de contentieux : escroquerie aux NFT, contrefaçon, concurrence déloyale, relations commerciales, etc.

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Avocat NFT : une vision pragmatique à 360°.

Nous sommes spécialisés en droit du numérique et des communications, en droit de la propriété intellectuelle et en droit de la concurrence. 

Par ailleurs, nous sommes aussi des avocats-entrepreneurs puisque nous avons co-fondé BlockchainYourIp, un système d’horodatage pour protéger vos créations, via la blockchain.

Nous vous conseillons, mais nous partageons aussi avec vous l’expérience du terrain. Avec vous, nous participons à construire ce nouvel écosystème !

Vincent Fauchoux, Avocat Associé Co-gérant

Vincent Fauchoux,
Avocat Associé Co-gérant

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