Le litige opposant Smart Luxury BV à Loro Piana s’inscrivait dans un contexte où les sneakers en maille occupent une place particulière : produits industriels, fortement codés par les tendances, ils donnent parfois l’impression que les modèles se ressemblent au point d’effacer toute identité visuelle. C’est cette idée que la requérante souhaitait exploiter, soutenant que la sneaker “Flexy Walk” de Loro Piana ne se distinguerait pas suffisamment d’un modèle antérieur désormais bien connu, l’“Ultra Boost Uncaged” d’Adidas, et qu’elle devait, en conséquence, être déclarée nulle pour absence de nouveauté et de caractère individuel au sens des articles 5 et 6 du règlement (CE) n° 6/2002.
La Commission de recours ne s’est pas engagée immédiatement sur le terrain esthétique. Elle a d’abord rappelé le cadre probatoire qui structure tout contentieux de nullité fondé sur une antériorité : en application de l’article 28, §1, b), v), REDUE, il appartient au demandeur de produire des pièces suffisamment datées, identifiées et commentées, permettant à l’Office de comprendre en quoi elles sont comparables au modèle contesté. L’EUIPO n’a pas à reconstituer un raisonnement incomplet, ni à suppléer des preuves lacunaires. Cette exigence, fréquemment rappelée par la jurisprudence (notamment T-327/20, Shower drains et T-532/18, Washing sponges), garantit la stabilité de l’objet du litige et le respect du contradictoire. Plusieurs pièces invoquées par Smart Luxury, notamment des captures en ligne non datées ou insuffisamment explicités, ont ainsi été écartées. Seul le modèle Adidas, correctement présenté dès la demande, a été retenu dans la comparaison.
Ce cadrage préalable permet alors de revenir au cœur du droit des dessins et modèles : l’appréciation de l’impression d’ensemble produite sur l’utilisateur informé (art. 6 du règlement n° 6/2002). Celui-ci ne se borne pas à reconnaître une tendance partagée ; il perçoit la manière dont un produit communique visuellement son identité. Dans le cas d’espèce, la Commission a rappelé que, même dans un domaine soumis à des tendances, la liberté du créateur demeure réelle. Les contraintes techniques liées au maintien, au confort ou à la semelle ne justifient pas un effacement de l’analyse esthétique. Le design se juge sur les éléments qui ne sont pas strictement imposés par la fonction, et qui se rencontrent dans le cadre de l’usage normal.
C’est précisément à ce niveau que l’EUIPO identifie la particularité du modèle Loro Piana. La sneaker se distingue par une maille uniforme et “lisse”, traitée différemment de l’esthétique plus texturée de l’antériorité invoquée ; un contrefort marqué, relevé par une couture visible qui structure l’arrière de la chaussure ; un passe-doigt dont la conception dépasse la fonction pratique pour apparaître comme élément composant le dessin ; enfin, une semelle dentelée dont la segmentation et l’épaisseur différenciée demeurent perceptibles lors de l’usage. Aucun de ces choix ne constitue en soi une innovation formelle. En revanche, leur combinaison génère une présence visuelle distincte, telle que perçue par l’utilisateur informé.
Sur cette base, l’EUIPO constate que le modèle de Loro Piana produit une impression d’ensemble différente de celle du modèle Adidas. Il satisfait donc au critère de caractère individuel, sans qu’il soit besoin de rechercher l’existence d’une originalité au sens du droit d’auteur, laquelle n’a aucune pertinence en matière de dessins et modèles.
La décision ne rompt pas avec la ligne jurisprudentielle existante. Elle se présente comme une application correcte et méthodique des principes qui régissent l’appréciation du caractère individuel. Elle rappelle tout simplement que le droit des dessins et modèles protège l’expression visuelle d’un produit, dès lors que cette expression est identifiable dans son ensemble, indépendamment de la popularité d’une tendance.
En ce sens, la solution doit être approuvée. Elle n’élargit pas excessivement la protection des designs, mais consolide un équilibre essentiel : un modèle ne doit pas être “nouveau pour l’industrie”, mais simplement présenter une identité visuelle perceptible aux yeux de l’utilisateur informé. Ce principe, sobrement appliqué, est ici respecté.
