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Métavers & propriété intellectuelle

Métavers & IP

Quelle stratégie juridique pour votre entreprise ?

Découvrez
En 2026, vous pourriez passer 25% de votre temps dans le métavers*.
*Selon une étude de l’agence GARTNER
Agence de conseil et de recherche dans le domaine des techniques avancées

01. Qu'est-ce que le métavers ?

decentraland métavers
Le métavers est une version d'Internet qui incorpore des environnements virtuels tridimensionnels.
Il n'existe pas de métavers unique et global : ce sont des mondes virtuels immersifs et interconnectés en 3D où les gens peuvent interagir par le biais d'un avatar et poursuivre ou initier des tâches identiques à celles expérimentées dans la vie réelle.
Concrètement, on y fait quoi ?
On peut faire du shopping, assister à des évènements comme des Fashion Week, des concerts ou des soirées, travailler, acheter et faire construire des maisons virtuelles sur des terrains virtuels, payer en crypto-monnaie…
sandbox
de récents exemples d'applications sur les métavers
Retrouvez ci-dessous quelques exemples récents d’applications.
(Cliquez sur les images pour faire apparaître le texte)
Mars 2022 : Decentraland organise la 1èreFashion Week dans le métavers avec notamment des défilés de Dolce & Gabbana et Elie Saab.
Decentraland
la 1ère Fashion Week
Juin 2022 : Meta créé une boutique virtuelle pour habiller son avatar dans le métavers. Les premières tenues présentées sont signées Balenciaga et Prada.
Boutique virtuelle sur meta
Août 2022 : Radio iHeartMedia lance son propre espace dédié dans Fortnite pour accueillir des événements et des concerts.
Radio iHeartMedia
Radio iHeartMedia sur fortnite
Août 2022 : MTV Video Music Awards récompense la "meilleure performance dans le métavers".
BlackPink métavers
MTV Video music awards
Août 2022 : La chanteuse Ariana Grande fait un concert dans Fortnite.
concert d' ariana grande
Août 2022 : Bulgari lance la boutique virtuelle "Bulgari Sunset in Jeju" (vêtements pour avatar).
bulgari lance sa boutique
Sept. 2022 : Qatar Airways créé son univers dans le métavers (visite de cabines, présentation de l'équipage métahumain, jeu pour la coupe du monde).
qverse
la création du
QVerse
Sept. 2022 : Tommy Hilfiger organise un défilé "See Now - Buy Now" inspiré de la Factory d'Andy Warhol et le diffuse en direct sur Tommy Play sur Roblox.
Tommy Play
défilé tommy hilfiger

02. les industries qui investissent dans le métavers

quelles industries ?
La Mode
Les jeux vidéos
Le Divertissement
L’éducation & l’apprentissage en ligne
Dans quels objectifs ?
Élargir sa cible (génération  Z/millénaire)
Avoir une image de prestige, d’exclusivité
Élargir ses produits (vendre des doubles numériques, des collections exclusives dans le métavers)
Améliorer sa visibilité (créer des événements dans le metavers etc.)
Construire une communauté forte

03. Quelle stratégie IP adopter dans le métavers ?

3.1  En droit des marques
Les titulaires de marques doivent auditer leurs précédents dépôts de marque et, si nécessaire, redéposer leurs marques en adaptant les libellés au métavers, notamment en étendant la protection de celles-ci dans de nouvelles classes de produits et services.
Meta
Les nouvelles classes de produits et services.
9
Produits virtuels téléchargeables à savoir programmes informatiques en relation avec – ou comportant - [spécifier les produits tels que des parfums, des sacs, etc…].
35
Services de magasins de vente au détail concernant des produits virtuels, services de divertissement.
41
Services de divertissement, à savoir, par exemple, la fourniture en ligne de concerts réels et virtuels, d’expositions, de jeux, et d'autres événements virtuels.
42
Produits virtuels non téléchargeables en ligne et NFT.
Aux États-unis
3899
C’est le nombre de demandes de marques déposées auprès de l’Office américain (USPTO) pour des produits et des services liés aux NFT, au métavers, au web3 en général, entre le mois de janvier et d’août 2022.
Quelques exemples de dépôts
HERMES a fait une demande de dépôt de marque auprès de l’USPTO en août 2022 comprenant les NFTs, les crypto-monnaies, les jeux online ou encore les vêtements, accessoires, expositions et défilés déclinés dans les mondes virtuels.
Sony Music Entertainment a récemment déposé une demande de marque pour le web3, en vue du lancement d’un projet alliant musique et NFT.
McDonald’s a fait des demandes de dépôt portant sur l’exploitation d’un restaurant virtuel, sur l’organisation de concerts réels et virtuels en ligne et d’autres services de divertissement dans son McCafé virtuel.
Victoria Secret a déposé quatre marques liées au métavers en février 2022 visant la vente de produits et services virtuels dans des environnements en ligne et virtuels.
Mais aussi Levi’s, Wrangler, Playboy, DKNY, Tommy Hilfiger, Ralph Lauren Versace, Vans, Chevron, Monster, Colgate
En europe
130
C’est le nombre de demandes de marques déposées auprès de l’Office européen (EUIPO) pour des produits et des services liés aux NFT, au métavers, au web3 en général, entre le mois de janvier et d’août 2022.
Quelques exemples de dépôts
La Fédération de la Haute Couture et de la Mode a déposé une marque UE en février 2022 pour, notamment, « Organiser de défilés de mode à des fins promotionnelles, y compris dans des univers informatiques virtuels (métavers) ».
Yves Saint Laurent a déposé une marque UE avril 2022 pour « des biens virtuels présentant des parfums, des produits de toilette, des cosmétiques (…) à utiliser dans le métavers et d'autres environnements virtuels en ligne ».
La marque UE « The Voice of » a été déposée en juin 2022 et vise notamment « le métavers, la réalité augmentée, la réalité virtuelle, la réalité mixte, des jetons non fongibles (NFT) »
Jean-Paul Gautier a déposé une marque UE en août 2022 pour « la fourniture d'un métavers pour que les gens puissent naviguer, acheter (…) des parfums virtuels(…), des vêtements virtuels (…) dans des environnements virtuels créés à des fins de divertissement ».
Nos recommandations juridiques
Pour toutes les marques : auditer les précédents dépôts de marque et, si nécessaire, redéposer les marques en adaptant les libellés au metavers, en étendant la protection de celles-ci notamment aux classes 9, 35, 41, 42.
Protéger ses logos types et ses éléments graphiques essentiels, le métavers étant un univers essentiellement visuel, ils tendent à être plus employés que les marques verbales.
Protéger sa marque aux États-Unis :
- Le droit américain a une conception étroite de la notion de contrefaçon par rapport aux produits protégés dans le libellé
- La contrefaçon permet d’avoir accès à des dommages et intérêts punitifs
- La plupart des métavers sont gouvernés par le droit américain
Attention
Sans une protection adéquate de leurs marques dans le web3, les entreprises peuvent se faire devancer par des déposants illégitimes :
En novembre 2021, un particulier a déposé une demande de marque « GUCCI » liée au métavers visant les classes 9, 35 et 41.
À la même période, un autre particulier a déposé une demande de marque « PRADA » liée au métavers visant les classes 9, 35 et 41
L’Office américain des brevets et des marques a rejeté ces demandes, les deux personnes n’ayant aucun lien avec les deux entreprises.
3.2  En droit d’auteur
Principe
Tout ce qui n’est pas expressément cédé est réservé à l’auteur.
Tout ce qui n’est pas autorisé est interdit.
En pratique
Meta
Vérifier si le contrat prévoit ou est susceptible de prévoir une exploitation des produits couverts par le droit d’auteur dans le métavers.

Le contrat le prévoit pas d’exploitation dans le métavers mais il prévoit expressément des modes d’exploitations non prévisibles ou non prévues à la date du contrat.
Nos recommandations juridiques
Il est recommandé de modifier le contrat par un avenant.
Modifier les prochains contrats en insérant une clause prévoyant une exploitation des produits couverts par le droit d’auteur dans le métavers.

04. En conclusion, que faut-il retenir ?

Les entreprises de tous secteurs seront impactées juridiquement par le phénomène des Métavers.
Des actions juridiques concrètes peuvent être mises en œuvre dès à présent et en particulier :
L’adaptation du périmètre de protection des marques pour qu’il soit mis en compatibilité afin d’intégrer la protection des produits virtuels et leur distribution.
L’adaptation des contrats de Propriété Intellectuelle existants ou futurs pour intégrer la réalité économique du Métavers.
Retrouvez plus d'informations sur les enjeux juridiques du Métavers en visionnant le replay de notre Webinar : Métavers : votre entreprise est-elle juridiquement prête pour l’internet du futur ?
Votre entreprise réfléchit à sa stratégie juridique de développement dans le Web3 ?
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